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Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 août 2026

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1. Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse https://votre-domaine.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Hugo Moullec, exploité sous l'enseigne « Basso Closing »
Statut juridique : [À compléter : Auto-entrepreneur / EI / EURL / SASU]
Adresse : [À compléter : n° rue, code postal, ville, pays]
SIRET : [À compléter : 14 chiffres]
Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter ou « Non assujetti à la TVA, art. 293 B du CGI »]
Email : [À compléter : contact@votre-domaine.com]
Téléphone : [À compléter, optionnel]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Hugo Moullec, en sa qualité d'éditeur.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, structure, mise en page, éléments graphiques, logo « BC », photographies, code source, choix éditoriaux) sont la propriété exclusive de Hugo Moullec, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (Calendly, Stripe, Formspree, réseaux sociaux). Basso Closing ne saurait être tenu responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou du fonctionnement de ces sites externes.

6. Traitement des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies et stockage local

Le Site n'utilise aucun cookie de suivi publicitaire ou analytique tiers. Un stockage local (localStorage) est utilisé uniquement pour mémoriser la langue choisie par le visiteur (français / anglais). Ce stockage ne collecte aucune donnée personnelle et n'est jamais transmis à des tiers.

Le widget de prise de rendez-vous Calendly et les liens de paiement Stripe peuvent déposer leurs propres cookies techniques, régis par leurs politiques respectives.

8. Conditions générales de vente

Toute prestation commerciale proposée par Basso Closing est régie par nos Conditions Générales de Vente, acceptées par le client au moment de la commande ou de la signature du partenariat.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français du ressort du siège social de l'éditeur.

10. Contact

Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales, contactez-nous à : [À compléter : contact@votre-domaine.com].